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Marques déposées par monsieur dominique rouyer
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Bar à Escargots
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bar à Escargots
Monsieur dominique rouyer

Numéro de dépôt :
4652005
Date de dépôt :
29/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2030
Bar à Escargots de dominique rouyer

Présentation de la marque Bar à Escargots

Déposée par voie électronique le 29 mai 2020 par monsieur dominique rouyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bar à Escargots » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est monsieur dominique rouyer domicilié(e) 46 rue de bourgogne - 89500 - ARMEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur dominique rouyer domicilié(e) 46 rue de bourgogne - 89500 - ARMEAU - France.

La marque Bar à Escargots a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4652005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bar à Escargots arrivera à expiration en date du 29 mai 2030.

dominique rouyer a également déposé les autres marques suivantes : Escargot Français , on s'Icaunais , Escargot de France


Monsieur dominique rouyer - 46 rue de bourgogne - 89500 - ARMEAU - France


Monsieur dominique rouyer - 46 rue de bourgogne - 89500 - ARMEAU - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.