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Marques déposées par madame Dominique ROUSSET
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Miss Komo'Do
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Miss Komo'Do
Mme. Dominique ROUSSET

Numéro de dépôt :
4237218
Date de dépôt :
30/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2025
Miss Komo\'Do de Dominique ROUSSET

Présentation de la marque Miss Komo'Do

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2015 par madame Dominique ROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miss Komo'Do » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est madame Dominique ROUSSET domicilié(e) Résidence le Caylar, 7 Allée Jean Giono - 83270 - ST CYR SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Dominique ROUSSET domicilié(e) Résidence le Caylar, 7 Allée Jean Giono - 83270 - ST CYR SUR MER - France.

La marque Miss Komo'Do a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Komo'Do arrivera à expiration en date du 30 décembre 2025.


Mme. Dominique ROUSSET - Résidence le Caylar, 7 Allée Jean Giono - 83270 - ST CYR SUR MER - France


Mme. Dominique ROUSSET - Résidence le Caylar, 7 Allée Jean Giono - 83270 - ST CYR SUR MER - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.