Déposée par voie électronique le 16 octobre 2013 par monsieur Dominique ROSSI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BETOCONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est monsieur Dominique ROSSI domicilié(e) 32 Route de la Sirole - 06100 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque BETOCONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETOCONCEPT est expirée depuis le 16 octobre 2023.
Dominique ROSSI a également déposé les autres marques suivantes : BETONAP
M. Dominique ROSSI - 32 Route de la Sirole - 06100 - NICE - France
Cabinet HAUTIER - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Matériaux de constructions non métalliques ; éléments de construction en béton ; constructions transportables non métalliques ; élément de construction en béton pour mur de soutènement, pour murs de parement, pour clôture, pour jardinière, pour pièges à sons ; poteaux, piliers non métalliques, bac à fleurs en béton ;
Constructions, réparations et maintenance de mur de soutènement, mur de parement, de clôture, de jardinières, de pièges à sons, de poteaux, piliers, bacs à fleurs, d'élément en béton ;
Etude de projets techniques ; architecture ; travaux d'ingénieurs ;
Concession de licence de propriété intellectuelle.
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