Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Dominique RONDE-OUSTAU
/
BRICAGILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRICAGILE
Dominique RONDE-OUSTAU

Numéro de dépôt :
3011841
Date de dépôt :
03/03/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2010

Présentation de la marque BRICAGILE

Déposée le 3 mars 2000 par Dominique RONDE-OUSTAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRICAGILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est Dominique RONDE-OUSTAU, domicilié(e) domicilié Route d'Ox, 31600 Muret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque BRICAGILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRICAGILE est expirée depuis le 3 mars 2010.

Dominique RONDE-OUSTAU a également déposé les autres marques suivantes : BRICAGILE


Dominique RONDE-OUSTAU - domicilié Route d'Ox, 31600 Muret - France


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Inscription le 22 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448614 - Publication au BOPI 2007-02-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Matériaux de construction non métalliques, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier pour la construction, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en ciment ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments en pierre ; cheminées non métalliques.