Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BUSQUET
Numéro de dépôt :
1117915
Date de dépôt :
13/12/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU BUSQUET
Déposée le 13 décembre 1979 par monsieur Dominique ROBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU BUSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BUSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU BUSQUET est expirée depuis le 13 décembre 1989.
Dominique ROBIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029