Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUMITAIR
Monsieur Dominique RILLH

Numéro de dépôt :
4469502
Date de dépôt :
16/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2028
SUMITAIR de Dominique RILLH

Présentation de la marque SUMITAIR

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2018 par monsieur Dominique RILLH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUMITAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est monsieur Dominique RILLH domicilié(e) 24 rue Lesdiguières - 38000 - Grenoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique RILLH domicilié(e) 24 rue Lesdiguières - 38000 - Grenoble - France.

La marque SUMITAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUMITAIR arrivera à expiration en date du 16 juillet 2028.

Dominique RILLH a également déposé les autres marques suivantes : OXUP


Monsieur Dominique RILLH - 24 rue Lesdiguières - 38000 - Grenoble - France


Monsieur Dominique RILLH - 24 rue Lesdiguières - 38000 - Grenoble - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Appareils et instruments scientifiques ; tablettes électroniques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ;

Éducation ; formation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services de médecine alternative.