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Marques déposées par DOMINIQUE RIBOUR
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Malice
Marque expirée - Marque en non vigueur

Malice
DOMINIQUE RIBOUR

Numéro de dépôt :
3518383
Date de dépôt :
03/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2017
Malice de DOMINIQUE RIBOUR

Présentation de la marque Malice

Déposée le 3 août 2007 par DOMINIQUE RIBOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Malice »

Le déposant est DOMINIQUE RIBOUR domicilié(e) 164 RUE DU MARECHAL FOCH,78630 ORGEVAL - 78630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE RIBOUR domicilié(e) 164 RUE DU MARECHAL FOCH,78630 ORGEVAL - 78630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Malice est expirée depuis le 3 août 2017.


DOMINIQUE RIBOUR - 164 RUE DU MARECHAL FOCH,78630 ORGEVAL - 78630 - France


DOMINIQUE RIBOUR - 164 RUE DU MARECHAL FOCH,78630 ORGEVAL - 78630 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Foulards ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.