Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALGEVA
dominique ribola, Agissant pour le compte de la société "ALGEVA" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3796935
Date de dépôt :
12/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2021
ALGEVA de dominique ribola

Présentation de la marque ALGEVA

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2011 par dominique ribola auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALGEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est dominique ribola, Agissant pour le compte de la société "ALGEVA" en cours de formation domicilié(e) 24 carnot - 92370 - chaville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, dominique ribola domicilié(e) 24 carnot - 92370 - chaville - France.

La marque ALGEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796935.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALGEVA est expirée depuis le 12 janvier 2021.


dominique ribola, Agissant pour le compte de la société "ALGEVA" en cours de formation - 24 carnot - 92370 - chaville - France


dominique ribola - 24 carnot - 92370 - chaville - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Huiles et graisses industrielles ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; plantes ; plants ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.