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Marques déposées par Dominique Ribeero Fernandes
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CTC COMBIEN TU CHAUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTC COMBIEN TU CHAUSS
Dominique Ribeero Fernandes

Numéro de dépôt :
3124136
Date de dépôt :
01/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2011
CTC COMBIEN TU CHAUSS de Dominique Ribeero Fernandes

Présentation de la marque CTC COMBIEN TU CHAUSS

Déposée le 1 octobre 2001 par Dominique Ribeero Fernandes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CTC COMBIEN TU CHAUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est Dominique Ribeero Fernandes, domicilié(e) 8 Impasse Ramée MONTABY, 60128 MORTEFONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Ribeero Fernandes - France.

La marque CTC COMBIEN TU CHAUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124136.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTC COMBIEN TU CHAUSS est expirée depuis le 1 octobre 2011.


Dominique Ribeero Fernandes - 8 Impasse Ramée MONTABY, 60128 MORTEFONTAINE - France


Dominique Ribeero Fernandes - France


Inscription le 8 avril 2002 - retrait partiel n°344222 - Publication au BOPI 2002-04-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Cordes - ficelles - filets - bâches - matières textiles fibreuses. Sacs à savoir : sacs pour l'emballage en matières textiles. Sacs à savoir : sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.