Marque enregistrée - Marque en vigueur

Constructions du 3ème Type
Madame DOMINIQUE RENARD-BRAZZI

Numéro de dépôt :
4589988
Date de dépôt :
13/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2029
Constructions du 3ème Type de DOMINIQUE RENARD-BRAZZI

Présentation de la marque Constructions du 3ème Type

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2019 par madame DOMINIQUE RENARD-BRAZZI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Constructions du 3ème Type » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est madame DOMINIQUE RENARD-BRAZZI domicilié(e) 7 ALLEE JACQUES DE MOLAY - 78320 - LE MESNIL SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique RENARD-BRAZZI domicilié(e) 7 ALLEE JACQUES DE MOLAY - 78320 - LE MESNIL SAINT DENIS - France.

La marque Constructions du 3ème Type a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Constructions du 3ème Type arrivera à expiration en date du 13 octobre 2029.

DOMINIQUE RENARD-BRAZZI a également déposé les autres marques suivantes : AFLEYA , DIGITALEAN


Madame DOMINIQUE RENARD-BRAZZI - 7 ALLEE JACQUES DE MOLAY - 78320 - LE MESNIL SAINT DENIS - France


Madame Dominique RENARD-BRAZZI - 7 ALLEE JACQUES DE MOLAY - 78320 - LE MESNIL SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

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