Accueil marques.expert
/
Marques déposées par mademoiselle Dominique REBECA
/
DOMINIQUE REBECA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMINIQUE REBECA
Mademoiselle Dominique REBECA

Numéro de dépôt :
1284818
Date de dépôt :
20/09/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/1994

Présentation de la marque DOMINIQUE REBECA

Déposée le 20 septembre 1984 par mademoiselle Dominique REBECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMINIQUE REBECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle Dominique REBECA domicilié(e) 33, bd Philippon, 13004 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque DOMINIQUE REBECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINIQUE REBECA est expirée depuis le 20 septembre 1994.


Mademoiselle Dominique REBECA - 33, bd Philippon, 13004 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Articles de maroquinerie, sacs, bagages, parapluies. Vêtements y compris les chaussures.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.