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Marques déposées par monsieur Dominique RAVETTO
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SERVICE JUSTE A TEMPS MENUISERIE PVC SUR-MESURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERVICE JUSTE A TEMPS MENUISERIE PVC SUR-MESURE
Monsieur Dominique RAVETTO

Numéro de dépôt :
3342750
Date de dépôt :
11/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2015
SERVICE JUSTE A TEMPS MENUISERIE PVC SUR-MESURE de Dominique RAVETTO

Présentation de la marque SERVICE JUSTE A TEMPS MENUISERIE PVC SUR-MESURE

Déposée le 11 février 2005 par monsieur Dominique RAVETTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERVICE JUSTE A TEMPS MENUISERIE PVC SUR-MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est monsieur Dominique RAVETTO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, BP 16,21320 POUILLY EN AUXOIS - 21320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique RAVETTO Né le 24 août 1946 à AUXONNE (21130) domicilié(e) ZI, B.P. 16,21320 POUILLY EN AUXOIS - 21320 - France.

La marque SERVICE JUSTE A TEMPS MENUISERIE PVC SUR-MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVICE JUSTE A TEMPS MENUISERIE PVC SUR-MESURE est expirée depuis le 11 février 2015.


Monsieur Dominique RAVETTO - ZONE INDUSTRIELLE, BP 16,21320 POUILLY EN AUXOIS - 21320 - France


Dominique RAVETTO Né le 24 août 1946 à AUXONNE (21130) - ZI, B.P. 16,21320 POUILLY EN AUXOIS - 21320 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Inscription le 10 octobre 2005 - Concession de licence n°419892 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 11 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445912 - Publication au BOPI 2006-12-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Menuiries PVC sur mesure à savoir fenêtres, portes-fenêtres équipées de vitrages isolants, portes d'entrée portes de service, volets roulants.