ACS (Analyse de Cohérence des Systèmes)
Présentation de la marque ACS (Analyse de Cohérence des Systèmes)
Déposée par voie électronique le 7 juillet 2010 par Dominique Radisson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACS (Analyse de Cohérence des Systèmes) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACS (Analyse de Cohérence des Systèmes) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACS (Analyse de Cohérence des Systèmes) est expirée depuis le 7 juillet 2020.
Dominique Radisson a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47