Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACS (Analyse de Cohérence des Systèmes)
Dominique Radisson

Numéro de dépôt :
3752038
Date de dépôt :
07/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2020
ACS (Analyse de Cohérence des Systèmes) de Dominique Radisson

Présentation de la marque ACS (Analyse de Cohérence des Systèmes)

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2010 par Dominique Radisson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACS (Analyse de Cohérence des Systèmes) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est Dominique Radisson domicilié(e) 1 Villa Stendhal - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Radisson domicilié(e) 1 Villa Stendhal - 75020 - Paris - France.

La marque ACS (Analyse de Cohérence des Systèmes) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACS (Analyse de Cohérence des Systèmes) est expirée depuis le 7 juillet 2020.

Dominique Radisson a également déposé les autres marques suivantes : Musica Silencio , Places , Place Des Enfants , Libre Livre , Libre Silence


Dominique Radisson - 1 Villa Stendhal - 75020 - Paris - France


Dominique Radisson - 1 Villa Stendhal - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.