Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L3T
M. dominique quintane esperiquette

Numéro de dépôt :
3967370
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2022
L3T de dominique quintane esperiquette

Présentation de la marque L3T

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2012 par monsieur dominique quintane esperiquette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L3T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est monsieur dominique quintane esperiquette domicilié(e) 19 rue claude perrault - 31500 - toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dominique quintane esperiquette domicilié(e) 19 rue claude perrault - 31500 - toulouse - France.

La marque L3T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L3T est expirée depuis le 10 décembre 2022.

dominique quintane esperiquette a également déposé les autres marques suivantes : TAXI DOMI VIP , LIMOUSINE TRANSPORT TOUR TOULOUSE , taximoinscher


M. dominique quintane esperiquette - 19 rue claude perrault - 31500 - toulouse - France


M. dominique quintane esperiquette - 19 rue claude perrault - 31500 - toulouse - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Transport ; organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; location de vehicule avec chauffeur, organisation d'excursions ,visites touristiques , transport de voyageurs.