Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DOMINIQUE POVIAC
/
EDEN BIO L'alimentation Bio pour tous.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EDEN BIO L'alimentation Bio pour tous.
Monsieur DOMINIQUE POVIAC

Numéro de dépôt :
4479159
Date de dépôt :
31/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2028
EDEN BIO L\'alimentation Bio pour tous. de DOMINIQUE POVIAC

Présentation de la marque EDEN BIO L'alimentation Bio pour tous.

Déposée par voie électronique le 31 août 2018 par monsieur DOMINIQUE POVIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDEN BIO L'alimentation Bio pour tous. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est monsieur DOMINIQUE POVIAC domicilié(e) ROUTE DU VIEU CHEMIN - 97232 - LAMENTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDEN BIO, Monsieur DOMINIQUE POVIAC domicilié(e) ROUTE DU VIEUX CHEMIN - 97232 - LAMENTIN - France.

La marque EDEN BIO L'alimentation Bio pour tous. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDEN BIO L'alimentation Bio pour tous. arrivera à expiration en date du 31 août 2028.


Monsieur DOMINIQUE POVIAC - ROUTE DU VIEU CHEMIN - 97232 - LAMENTIN - France


EDEN BIO, Monsieur DOMINIQUE POVIAC - ROUTE DU VIEUX CHEMIN - 97232 - LAMENTIN - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Inscription le 5 juin 2019 - Rejet partiel n°758236 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05

Lessives ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Sel ; glace à rafraîchir ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation).