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Marques déposées par monsieur Dominique PORTIER
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SYSTEME ECOCLIM plus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEME ECOCLIM plus
Monsieur Dominique PORTIER, né le 18 décembre 1964 à ROYAN de Nationalité Française

Numéro de dépôt :
99773555
Date de dépôt :
03/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2009

Présentation de la marque SYSTEME ECOCLIM plus

Déposée le 3 février 1999 par monsieur Dominique PORTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEME ECOCLIM plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est monsieur Dominique PORTIER domicilié(e) demeurant 06, chemin Canto Laouzetto, Saint Simon, 31100 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROUZAUD Avocats à la Cour - France.

La marque SYSTEME ECOCLIM plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773555.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME ECOCLIM plus est expirée depuis le 3 février 2009.

Dominique PORTIER a également déposé les autres marques suivantes : COBRA OBJETS DU MONDE , Freeland far away latitudes


Monsieur Dominique PORTIER, né le 18 décembre 1964 à ROYAN de Nationalité Française - demeurant 06, chemin Canto Laouzetto, Saint Simon, 31100 TOULOUSE - France


Cabinet ROUZAUD Avocats à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Appareils et instruments de conditionnement d'air ; installations de climatisation et de conditionnement d'air.