Marque expirée - Marque en non vigueur

TELE SANTE PAYS DE LA LOIRE
Dominique PLAT Agissant pour le compte de la société “ Télésanté Pays de la Loire ” en cours de formation
Planet Santé Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3495169
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2017
TELE SANTE PAYS DE LA LOIRE de Dominique PLAT

Présentation de la marque TELE SANTE PAYS DE LA LOIRE

Déposée le 13 avril 2007 par Dominique PLAT et l'association loi 1901 Planet Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TELE SANTE PAYS DE LA LOIRE »

Les déposants sont Dominique PLAT Agissant pour le compte de la société “ Télésanté Pays de la Loire ” en cours de formation domicilié(e) Parc de la Gibraye, 13, rue de la Loire, Bât. C2 - France et l'association loi 1901 Planet Santé domicilié(e) 13, rue de la Loire, Parc de la Gibraye, Bât C2,44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE - 44230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Planet Santé domicilié(e) 13, rue de la Loire, Parc de la Gibraye, Bât C2,44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELE SANTE PAYS DE LA LOIRE est expirée depuis le 13 avril 2017.


Dominique PLAT Agissant pour le compte de la société “ Télésanté Pays de la Loire ” en cours de formation - Parc de la Gibraye, 13, rue de la Loire, Bât. C2 - France

Planet Santé Association loi 1901 - 13, rue de la Loire, Parc de la Gibraye, Bât C2,44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE - 44230 - France


Planet Santé - 13, rue de la Loire, Parc de la Gibraye, Bât C2,44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.