Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Dominique PLAT
/
Ces Dames qui ont illustré la Savoie
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ces Dames qui ont illustré la Savoie
Dominique PLAT

Numéro de dépôt :
3521325
Date de dépôt :
27/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2017
Ces Dames qui ont illustré la Savoie de Dominique PLAT

Présentation de la marque Ces Dames qui ont illustré la Savoie

Déposée le 27 août 2007 par Dominique PLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ces Dames qui ont illustré la Savoie »

Le déposant est Dominique PLAT domicilié(e) 16 Rue Victor Basch,69270 COUZON AU MONT D'OR - 69270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique PLAT domicilié(e) 16 Rue Victor Basch,69270 COUZON AU MONT D'OR - 69270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ces Dames qui ont illustré la Savoie est expirée depuis le 27 août 2017.


Dominique PLAT - 16 Rue Victor Basch,69270 COUZON AU MONT D'OR - 69270 - France


Dominique PLAT - 16 Rue Victor Basch,69270 COUZON AU MONT D'OR - 69270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Livres ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.