Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUVES ET PATRIMOINE
Monsieur Dominique PINEAU

Numéro de dépôt :
96614486
Date de dépôt :
06/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2006

Présentation de la marque FLEUVES ET PATRIMOINE

Déposée le 6 mars 1996 par monsieur Dominique PINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUVES ET PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est monsieur Dominique PINEAU domicilié(e) 53, Bd de la Saussaye, 92200 Neuilly sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Valérie BENOIT Avocat à la Cour - France.

La marque FLEUVES ET PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUVES ET PATRIMOINE est expirée depuis le 6 mars 2006.

Dominique PINEAU a également déposé les autres marques suivantes : AQUA SCULPT aqua sculpt AQUASCULPT aquasculpt , MAISON DU TOURISME FLUVIAL , La Martinière


Monsieur Dominique PINEAU - 53, Bd de la Saussaye, 92200 Neuilly sur Seine - France


Anne-Valérie BENOIT Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Reservation de place pour le voyage (transports). Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.