Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSFO INDUSTRIE
Mr Dominique PICQUART

Numéro de dépôt :
1675061
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1998
TRANSFO INDUSTRIE de Dominique PICQUART

Présentation de la marque TRANSFO INDUSTRIE

Déposée le 29 novembre 1988 par monsieur Dominique PICQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSFO INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dominique PICQUART domicilié(e) 59 rue d'Estienne d'Orves, 94370 NOISEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Sylvie ALLARD-RIBETTI - France.

La marque TRANSFO INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSFO INDUSTRIE est expirée depuis le 29 novembre 1998.

Dominique PICQUART a également déposé les autres marques suivantes : HALTO , LIGHT CENTER LE DEFI LUMIERE , LIGHT FLOWER , TES INDUSTRIE , MOON FLOWER , STRUCTURALU , FLASHLINE , HALTO , GRIVEN , STRUCT ALU


Mr Dominique PICQUART - 59 rue d'Estienne d'Orves, 94370 NOISEAU - France


Melle Sylvie ALLARD-RIBETTI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Appareils d'Eclairage