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Marques déposées par monsieur Dominique PICQUART
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TES INDUSTRIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TES INDUSTRIE
Mr Dominique PICQUART

Numéro de dépôt :
1692245
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1999
TES INDUSTRIE de Dominique PICQUART

Présentation de la marque TES INDUSTRIE

Déposée le 11 janvier 1989 par monsieur Dominique PICQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TES INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dominique PICQUART domicilié(e) 59 rue d'Estienne d'Orves, 94370 NOISEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Laurence PUIG - France.

La marque TES INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TES INDUSTRIE est expirée depuis le 11 janvier 1999.

Dominique PICQUART a également déposé les autres marques suivantes : HALTO , LIGHT CENTER LE DEFI LUMIERE , LIGHT FLOWER , MOON FLOWER , STRUCTURALU , FLASHLINE , HALTO , GRIVEN , STRUCT ALU , GRIVEN


Mr Dominique PICQUART - 59 rue d'Estienne d'Orves, 94370 NOISEAU - France


Mme Laurence PUIG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Appareils d'éclairage et transformateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.