Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOON FLOWER
Mr Dominique PICQUART

Numéro de dépôt :
1357471
Date de dépôt :
03/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1996
MOON FLOWER de Dominique PICQUART

Présentation de la marque MOON FLOWER

Déposée le 3 juin 1986 par monsieur Dominique PICQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOON FLOWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dominique PICQUART domicilié(e) 59, rue d'Estienne d'Orves, 94370 NOISEAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Christèle LEFEBVRE. - France.

La marque MOON FLOWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOON FLOWER est expirée depuis le 3 juin 1996.

Dominique PICQUART a également déposé les autres marques suivantes : HALTO , LIGHT CENTER LE DEFI LUMIERE , LIGHT FLOWER , TES INDUSTRIE , STRUCTURALU , FLASHLINE , HALTO , GRIVEN , STRUCT ALU , GRIVEN


Mr Dominique PICQUART - 59, rue d'Estienne d'Orves, 94370 NOISEAU. - France


Melle Christèle LEFEBVRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Appareils et instruments electriques, et appareils d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.