Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HALTO
Numéro de dépôt :
1675062
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1998
Présentation de la marque HALTO
Déposée le 29 novembre 1988 par monsieur Dominique PICQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALTO est expirée depuis le 29 novembre 1998.
Dominique PICQUART a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51