Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRIVEN
Monsieur Dominique PICQUART

Numéro de dépôt :
92423918
Date de dépôt :
19/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2002

Présentation de la marque GRIVEN

Déposée le 19 juin 1992 par monsieur Dominique PICQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRIVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est monsieur Dominique PICQUART domicilié(e) 59 Rue d'Estienne d'Orves, 94430 NOISEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique PICQUART - France.

La marque GRIVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423918.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRIVEN est expirée depuis le 19 juin 2002.

Dominique PICQUART a également déposé les autres marques suivantes : HALTO , LIGHT CENTER LE DEFI LUMIERE , LIGHT FLOWER , TES INDUSTRIE , MOON FLOWER , STRUCTURALU , FLASHLINE , HALTO , GRIVEN , STRUCT ALU


Monsieur Dominique PICQUART - 59 Rue d'Estienne d'Orves, 94430 NOISEAU - France


Monsieur Dominique PICQUART - France


Inscription le 3 février 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168869 - Publication au BOPI 1994-02-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

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