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Marques déposées par monsieur Dominique Pfeffer
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CATLEYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATLEYA
M. Dominique Pfeffer

Numéro de dépôt :
4039395
Date de dépôt :
12/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2023
CATLEYA de Dominique Pfeffer

Présentation de la marque CATLEYA

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2013 par monsieur Dominique Pfeffer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CATLEYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Dominique Pfeffer domicilié(e) 16 rue d'hassloch - 78220 - Viroflay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Pfeffer domicilié(e) 16 rue d'hassloch - 78220 - Viroflay - France.

La marque CATLEYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039395.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATLEYA est expirée depuis le 12 octobre 2023.

Dominique Pfeffer a également déposé les autres marques suivantes : odyssee odysse coaching odyssee consulting


M. Dominique Pfeffer - 16 rue d'hassloch - 78220 - Viroflay - France


M. Dominique Pfeffer - 16 rue d'hassloch - 78220 - Viroflay - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.