Le Panier du Grand Paris
Présentation de la marque Le Panier du Grand Paris
Déposée le 15 septembre 2011 par DOMINIQUE PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le Panier du Grand Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Panier du Grand Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Panier du Grand Paris est expirée depuis le 15 septembre 2021.
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01