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Marques déposées par madame Dominique Penisson
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La Grange à fils
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Grange à fils
Mme. Dominique Penisson, Agissant pour le compte de la société "La Grange à fils" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4298827
Date de dépôt :
13/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2026
La Grange à fils de Dominique Penisson

Présentation de la marque La Grange à fils

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par madame Dominique Penisson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Grange à fils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est madame Dominique Penisson domicilié(e) 30 Grande Rue - 91730 - Torfou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Dominique PENISSON domicilié(e) 30 Grande Rue - 91730 - TORFOU - France.

La marque La Grange à fils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Grange à fils arrivera à expiration en date du 13 septembre 2026.


Mme. Dominique Penisson, Agissant pour le compte de la société "La Grange à fils" en cours de formation - 30 Grande Rue - 91730 - Torfou - France


Mme. Dominique PENISSON - 30 Grande Rue - 91730 - TORFOU - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Fils à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; tissus à usage textile ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements .