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Marques déposées par DOMINIQUE PAYEN
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MEDIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDIANCE
DOMINIQUE PAYEN

Numéro de dépôt :
3736775
Date de dépôt :
08/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/05/2020
MEDIANCE de DOMINIQUE PAYEN

Présentation de la marque MEDIANCE

Déposée par voie électronique le 8 mai 2010 par DOMINIQUE PAYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEDIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est DOMINIQUE PAYEN domicilié(e) 208 Av du Gen Leclerc - 54220 - MALZEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE PAYEN domicilié(e) 208 Av du Gen Leclerc - 54220 - MALZEVILLE - France.

La marque MEDIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDIANCE est expirée depuis le 8 mai 2020.


DOMINIQUE PAYEN - 208 Av du Gen Leclerc - 54220 - MALZEVILLE - France


DOMINIQUE PAYEN - 208 Av du Gen Leclerc - 54220 - MALZEVILLE - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

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