Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HYGIENE TOILETTES
Numéro de dépôt :
12780
Date de dépôt :
03/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Mamers
Présentation de la marque HYGIENE TOILETTES
Déposée le 3 novembre 1978 par monsieur Dominique PATARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Mamers), la marque française « HYGIENE TOILETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HYGIENE TOILETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque HYGIENE TOILETTES est expirée depuis le 3 novembre 1988.
Dominique PATARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025