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Marques déposées par monsieur Dominique PATARD
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HYGIENE TOILETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYGIENE TOILETTES
Monsieur Dominique PATARD

Numéro de dépôt :
12780
Date de dépôt :
03/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Mamers

Présentation de la marque HYGIENE TOILETTES

Déposée le 3 novembre 1978 par monsieur Dominique PATARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Mamers), la marque française « HYGIENE TOILETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dominique PATARD domicilié(e) 30 rue Saint-Nicolas 72110 - BONNETABLE - France.

La marque HYGIENE TOILETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque HYGIENE TOILETTES est expirée depuis le 3 novembre 1988.

Dominique PATARD a également déposé les autres marques suivantes : SWIE international


Monsieur Dominique PATARD - 30 rue Saint-Nicolas 72110 - BONNETABLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025

Papier protecteur hygiènique pour rond de toilettes.