Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTERNAPHYTE The Vegetable POWER
dominique pasquier

Numéro de dépôt :
3501540
Date de dépôt :
16/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2017
ALTERNAPHYTE The Vegetable POWER de dominique pasquier

Présentation de la marque ALTERNAPHYTE The Vegetable POWER

Déposée le 16 mai 2007 par dominique pasquier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERNAPHYTE The Vegetable POWER »

Le déposant est dominique pasquier domicilié(e) 0 moulin de la pradelle,87300 BLOND - 87300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, dominique pasquier domicilié(e) 0 moulin de la pradelle,87300 BLOND - 87300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNAPHYTE The Vegetable POWER est expirée depuis le 16 mai 2017.


dominique pasquier - 0 moulin de la pradelle,87300 BLOND - 87300 - France


dominique pasquier - 0 moulin de la pradelle,87300 BLOND - 87300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; extraits ou essences alcooliques.