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Marques déposées par madame Dominique Pascucci Dattner
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Le Thés des sept mers
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Thés des sept mers
Mme. Dominique Pascucci Dattner

Numéro de dépôt :
4377887
Date de dépôt :
20/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2027
Le Thés des sept mers de Dominique Pascucci Dattner

Présentation de la marque Le Thés des sept mers

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2017 par madame Dominique Pascucci Dattner auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Thés des sept mers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est madame Dominique Pascucci Dattner domicilié(e) 1 hameau les granges - 77710 - Villebéon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Christine Pascucci Dattner domicilié(e) 1 hameau les Granges - 77710 - Villebéon - France.

La marque Le Thés des sept mers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Thés des sept mers arrivera à expiration en date du 20 juillet 2027.


Mme. Dominique Pascucci Dattner - 1 hameau les granges - 77710 - Villebéon - France


Mme. Christine Pascucci Dattner - 1 hameau les Granges - 77710 - Villebéon - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Gelées ; confitures ; compotes ; produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.