Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Dominique PARPILLON
/
SOLUTIO@SANTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLUTIO@SANTE
Monsieur Dominique PARPILLON
EVADOM

Numéro de dépôt :
4592512
Date de dépôt :
21/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2029
SOLUTIO@SANTE de Dominique PARPILLON

Présentation de la marque SOLUTIO@SANTE

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2019 par monsieur Dominique PARPILLON et EVADOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLUTIO@SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Les déposants sont monsieur Dominique PARPILLON domicilié(e) 16 ROUTE DE MONTPELLIER - 34430 - ST JEAN DE VEDAS - France et EVADOM domicilié(e) 16 ROUTE DE MONTPELLIER, - 34430 - ST JEAN DE VEDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Evadom, Monsieur Dominique PARPILLON domicilié(e) 16 ROUTE DE MONTPELLIER - 34430 - ST JEAN DE VEDAS - France.

La marque SOLUTIO@SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTIO@SANTE arrivera à expiration en date du 21 octobre 2029.


Monsieur Dominique PARPILLON - 16 ROUTE DE MONTPELLIER - 34430 - ST JEAN DE VEDAS - France

EVADOM - 16 ROUTE DE MONTPELLIER, - 34430 - ST JEAN DE VEDAS - France


Evadom, Monsieur Dominique PARPILLON - 16 ROUTE DE MONTPELLIER - 34430 - ST JEAN DE VEDAS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Articles orthopédiques.