Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRINCIPAUTE DE MIGNALOUX BEAUVOIR
M. dominique page

Numéro de dépôt :
4217396
Date de dépôt :
13/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2025
PRINCIPAUTE DE MIGNALOUX BEAUVOIR de dominique page

Présentation de la marque PRINCIPAUTE DE MIGNALOUX BEAUVOIR

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2015 par monsieur dominique page auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRINCIPAUTE DE MIGNALOUX BEAUVOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est monsieur dominique page domicilié(e) 2018 route de la gare - 86550 - mignaloux beauvoir - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dominique page domicilié(e) 2018 route de la gare - 86550 - mignaloux beauvoir - France.

La marque PRINCIPAUTE DE MIGNALOUX BEAUVOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCIPAUTE DE MIGNALOUX BEAUVOIR arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.

dominique page a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE CAMBOUIS


M. dominique page - 2018 route de la gare - 86550 - mignaloux beauvoir - France


M. dominique page - 2018 route de la gare - 86550 - mignaloux beauvoir - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).