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Marques déposées par Dominique OTTIGER
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HOCONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOCONSEIL
Dominique OTTIGER

Numéro de dépôt :
4035513
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/09/2023
HOCONSEIL de Dominique OTTIGER

Présentation de la marque HOCONSEIL

Déposée le 27 septembre 2013 par Dominique OTTIGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HOCONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est Dominique OTTIGER domicilié(e) 170 rue Sébastien CABOT - 34130 - MAUGUIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique OTTIGER domicilié(e) 170 rue Sébastien CABOT - 34130 - MAUGUIO - France.

La marque HOCONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOCONSEIL est expirée depuis le 27 septembre 2023.


Dominique OTTIGER - 170 rue Sébastien CABOT - 34130 - MAUGUIO - France


Dominique OTTIGER - 170 rue Sébastien CABOT - 34130 - MAUGUIO - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 5 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623392 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Formation ;

Décoration intérieure ;

Services hôteliers.