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Marques déposées par Dominique NOUAILHAC
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SECURITE pour tous
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURITE pour tous
Dominique NOUAILHAC

Numéro de dépôt :
1339754
Date de dépôt :
23/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/1996

Présentation de la marque SECURITE pour tous

Déposée le 23 janvier 1986 par Dominique NOUAILHAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SECURITE pour tous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Dominique NOUAILHAC, domicilié(e) 7 rue Luther King, 78370 PLAISIR - France.

La marque SECURITE pour tous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURITE pour tous est expirée depuis le 23 janvier 1996.

Dominique NOUAILHAC a également déposé les autres marques suivantes : TRIKE , GUIDE TELE BUSINESS , GUIDE CINEMA BUSINESS , SECURITE , SPECIAL FOOT , MOTO ACHAT , ACHETER MAISON , AUTO ACHAT , ATC MAGAZINE , GUIDE VIDEO BUSINESS


Dominique NOUAILHAC - 7 rue Luther King, 78370 PLAISIR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres articles pour reliures;photographies;papeterie, matieres adhesives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Communications.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.