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Marques déposées par Dominique NOUAILHAC
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SECURITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURITE
Dominique NOUAILHAC

Numéro de dépôt :
1659528
Date de dépôt :
23/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/1996

Présentation de la marque SECURITE

Déposée le 23 janvier 1986 par Dominique NOUAILHAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Dominique NOUAILHAC, domicilié(e) 7 rue Luther King, 78370 PLAISIR - France.

La marque SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURITE est expirée depuis le 23 janvier 1996.

Dominique NOUAILHAC a également déposé les autres marques suivantes : TRIKE , GUIDE TELE BUSINESS , GUIDE CINEMA BUSINESS , SPECIAL FOOT , MOTO ACHAT , ACHETER MAISON , AUTO ACHAT , ATC MAGAZINE , GUIDE VIDEO BUSINESS , GUIDE MUSIC BUSINESS


Dominique NOUAILHAC - 7 rue Luther King, 78370 PLAISIR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;articles pour reliures;photographies;papeterie;matieres adhesives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles );matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils );cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés