Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATC MAGAZINE
Dominique NOUAILHAC

Numéro de dépôt :
1289294
Date de dépôt :
12/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/1994

Présentation de la marque ATC MAGAZINE

Déposée le 12 novembre 1984 par Dominique NOUAILHAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATC MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Dominique NOUAILHAC domicilié(e) 7, rue Martin Luther King, 78370 PLAISIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie CHAMBON - France.

La marque ATC MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATC MAGAZINE est expirée depuis le 12 novembre 1994.

Dominique NOUAILHAC a également déposé les autres marques suivantes : TRIKE , GUIDE TELE BUSINESS , GUIDE CINEMA BUSINESS , SECURITE , SPECIAL FOOT , MOTO ACHAT , ACHETER MAISON , AUTO ACHAT , GUIDE VIDEO BUSINESS , GUIDE MUSIC BUSINESS


Dominique NOUAILHAC - 7, rue Martin Luther King, 78370 PLAISIR - France


Marie CHAMBON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographie;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceau machine à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.