Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACHETER MOTO
Dominique NOUAILHAC

Numéro de dépôt :
96631846
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2006

Présentation de la marque ACHETER MOTO

Déposée le 27 juin 1996 par Dominique NOUAILHAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACHETER MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est Dominique NOUAILHAC domicilié(e) 109 Avenue Jean Baptiste Clément, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique NOUAILHAC - France.

La marque ACHETER MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACHETER MOTO est expirée depuis le 27 juin 2006.

Dominique NOUAILHAC a également déposé les autres marques suivantes : TRIKE , GUIDE TELE BUSINESS , GUIDE CINEMA BUSINESS , SECURITE , SPECIAL FOOT , MOTO ACHAT , ACHETER MAISON , AUTO ACHAT , ATC MAGAZINE , GUIDE VIDEO BUSINESS


Dominique NOUAILHAC - 109 Avenue Jean Baptiste Clément, 92100 BOULOGNE - France


Dominique NOUAILHAC - France


Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207828 - Publication au BOPI 1996-10-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir: sacs, sachets, pochettes, films, feuilles en matières plastiques, cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Télécommunications. Education et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.