Marque enregistrée - Marque en non vigueur

5 MAJEUR
Dominique NOUAILHAC

Numéro de dépôt :
1637502
Date de dépôt :
09/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2001
5 MAJEUR de Dominique NOUAILHAC

Présentation de la marque 5 MAJEUR

Déposée le 9 janvier 1991 par Dominique NOUAILHAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 5 MAJEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Dominique NOUAILHAC, domicilié(e) 58 Route de la Reine, 92100 BOULOGNE - France.

La marque 5 MAJEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 5 MAJEUR est expirée depuis le 9 janvier 2001.

Dominique NOUAILHAC a également déposé les autres marques suivantes : TRIKE , GUIDE TELE BUSINESS , GUIDE CINEMA BUSINESS , SECURITE , SPECIAL FOOT , MOTO ACHAT , ACHETER MAISON , AUTO ACHAT , ATC MAGAZINE , GUIDE VIDEO BUSINESS


Dominique NOUAILHAC - 58 Route de la Reine, 92100 BOULOGNE - France


Inscription le 22 janvier 2001 - Gage radié n°314410 - Publication au BOPI 2001-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 7 mars 1995 - GAGE CONSTITUE n°182972 - Publication au BOPI 1995-03-07

Inscription le 9 janvier 1995 - GAGE CONSTITUE n°179976 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 11 août 1994 - GAGE CONSTITUE n°175488 - Publication au BOPI 1994-08-11

Inscription le 18 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164146 - Publication au BOPI 1993-10-18

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et déocration pour arbres de Noël. Education et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.