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Marques déposées par monsieur dominique noel
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PHYTO animalia compléments alimentaires - soins - hygiène
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHYTO animalia compléments alimentaires - soins - hygiène
Monsieur dominique noel

Numéro de dépôt :
4443556
Date de dépôt :
06/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2028
PHYTO animalia compléments alimentaires - soins - hygiène de dominique noel

Présentation de la marque PHYTO animalia compléments alimentaires - soins - hygiène

Déposée par voie électronique le 6 avril 2018 par monsieur dominique noel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHYTO animalia compléments alimentaires - soins - hygiène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est monsieur dominique noel domicilié(e) 2364 vieille route de montauban - 82350 - albias - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur dominique noel domicilié(e) 2364 vieille route de montauban - 82350 - albias - France.

La marque PHYTO animalia compléments alimentaires - soins - hygiène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTO animalia compléments alimentaires - soins - hygiène arrivera à expiration en date du 6 avril 2028.


Monsieur dominique noel - 2364 vieille route de montauban - 82350 - albias - France


Monsieur dominique noel - 2364 vieille route de montauban - 82350 - albias - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; tisanes ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; plantes ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.