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Marques déposées par Dominique NOEL
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ArchiBat Prem's
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ArchiBat Prem's
Dominique NOEL

Numéro de dépôt :
3820681
Date de dépôt :
05/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2021
ArchiBat Prem\'s de Dominique NOEL

Présentation de la marque ArchiBat Prem's

Déposée par voie électronique le 5 avril 2011 par Dominique NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ArchiBat Prem's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est Dominique NOEL domicilié(e) 25 rue de Fécamp - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique NOEL domicilié(e) 25 rue de Fécamp - 75012 - Paris - France.

La marque ArchiBat Prem's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ArchiBat Prem's est expirée depuis le 5 avril 2021.

Dominique NOEL a également déposé les autres marques suivantes : ArchiBat RH , CAMELEON FORMATION / CAMELEON TRAINING / CAMELEON CONSEIL , Archibat , Téléprofil


Dominique NOEL - 25 rue de Fécamp - 75012 - Paris - France


Dominique NOEL - 25 rue de Fécamp - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

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