Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Archibat
Dominique NOEL

Numéro de dépôt :
3795753
Date de dépôt :
07/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2021
Archibat de Dominique NOEL

Présentation de la marque Archibat

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2011 par Dominique NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Archibat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est Dominique NOEL domicilié(e) 25 rue de Fécamp - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique NOEL domicilié(e) 25 rue de Fécamp - 75012 - Paris - France.

La marque Archibat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Archibat est expirée depuis le 7 janvier 2021.

Dominique NOEL a également déposé les autres marques suivantes : ArchiBat RH , CAMELEON FORMATION / CAMELEON TRAINING / CAMELEON CONSEIL , Téléprofil , ArchiBat Prem's


Dominique NOEL - 25 rue de Fécamp - 75012 - Paris - France


Dominique NOEL - 25 rue de Fécamp - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Conseils en organisation et direction des affaires ; Bureaux de placement ; relations publiques.