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Marques déposées par Dominique NOEL
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AB ARCHIBAT INGENIERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AB ARCHIBAT INGENIERIE
Dominique NOEL

Numéro de dépôt :
3071443
Date de dépôt :
18/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2010
AB ARCHIBAT INGENIERIE de Dominique NOEL

Présentation de la marque AB ARCHIBAT INGENIERIE

Déposée le 18 décembre 2000 par Dominique NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AB ARCHIBAT INGENIERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est Dominique NOEL, domicilié(e) 25-27 Rue de Fécamp, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique NOEL - France.

La marque AB ARCHIBAT INGENIERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071443.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AB ARCHIBAT INGENIERIE est expirée depuis le 18 décembre 2010.

Dominique NOEL a également déposé les autres marques suivantes : LES GITES URBAINS , AB I ARCHIBAT , ArchiBat RH , AB GROUPE ARCHIBAT , CAMELEON FORMATION / CAMELEON TRAINING / CAMELEON CONSEIL , Archibat , Téléprofil , ArchiBat Prem's , PHYTO animalia compléments alimentaires - soins - hygiène


Dominique NOEL - 25-27 Rue de Fécamp, 75012 PARIS - France


Dominique NOEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Travail temporaire et bureau de placement.