Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESPACE CUISINES & BAINS
Monsieur Dominique NICOLET

Numéro de dépôt :
99799700
Date de dépôt :
18/06/1999
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
18/06/2009

Présentation de la marque L'ESPACE CUISINES & BAINS

Déposée le 18 juin 1999 par monsieur Dominique NICOLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « L'ESPACE CUISINES & BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est monsieur Dominique NICOLET domicilié(e) 12 Chemin de Kergreis, 29000 QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Hervé-Ronan JOURDREN Avocat LES CONSEILS D'ENTREPRISES - France.

La marque L'ESPACE CUISINES & BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799700.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPACE CUISINES & BAINS est expirée depuis le 18 juin 2009.


Monsieur Dominique NICOLET - 12 Chemin de Kergreis, 29000 QUIMPER - France


Maître Hervé-Ronan JOURDREN Avocat LES CONSEILS D'ENTREPRISES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.