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Marques déposées par la société Dominique NADAL
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VERT NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERT NATURE
Dominique NADAL

Numéro de dépôt :
95570831
Date de dépôt :
24/03/1995
Lieu de dépôt :
BASSE TERRE GUADELOUPE
Date d'expiration :
24/03/2005

Présentation de la marque VERT NATURE

Déposée le 24 mars 1995 par la société Dominique NADAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASSE TERRE GUADELOUPE), la marque française « VERT NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la société Dominique NADAL domicilié(e) Rével - Matouba, 97120 SAINT-CLAUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 420 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique NADAL - France.

La marque VERT NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570831.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT NATURE est expirée depuis le 24 mars 2005.


Dominique NADAL - Rével - Matouba, 97120 SAINT-CLAUDE - France - SIREN 319420076


Dominique NADAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.