Marque expirée - Marque en non vigueur

Mamie Traiteur
Dominique MUNSCH

Numéro de dépôt :
3644142
Date de dépôt :
15/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/04/2019
Mamie Traiteur de Dominique MUNSCH

Présentation de la marque Mamie Traiteur

Déposée le 15 avril 2009 par Dominique MUNSCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Mamie Traiteur »

Le déposant est Dominique MUNSCH domicilié(e) Chemin des rigoles - 38460 - LEYRIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique MUNSCH domicilié(e) Chemin des rigoles - 38460 - LEYRIEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mamie Traiteur est expirée depuis le 15 avril 2019.


Dominique MUNSCH - Chemin des rigoles - 38460 - LEYRIEU - France


Dominique MUNSCH - Chemin des rigoles - 38460 - LEYRIEU - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.