Marque expirée - Marque en non vigueur

OC OUEST COAST
DOMINIQUE MULLER

Numéro de dépôt :
3662953
Date de dépôt :
07/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2019
OC OUEST COAST de DOMINIQUE MULLER

Présentation de la marque OC OUEST COAST

Déposée le 7 juillet 2009 par DOMINIQUE MULLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OC OUEST COAST »

Le déposant est DOMINIQUE MULLER domicilié(e) 2 RUE AMIRAL COURBET - 33780 - SOULAC SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE MULLER domicilié(e) 2 RUE AMIRAL COURBET - 33780 - SOULAC SUR MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OC OUEST COAST est expirée depuis le 7 juillet 2019.


DOMINIQUE MULLER - 2 RUE AMIRAL COURBET - 33780 - SOULAC SUR MER - France


DOMINIQUE MULLER - 2 RUE AMIRAL COURBET - 33780 - SOULAC SUR MER - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures pour vêtements.