LA MAISON IIID OSSATURE BOIS
Présentation de la marque LA MAISON IIID OSSATURE BOIS
Déposée le 28 mai 1991 par Dominique MUCHEMBLED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « LA MAISON IIID OSSATURE BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA MAISON IIID OSSATURE BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759306.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON IIID OSSATURE BOIS est expirée depuis le 28 mai 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11