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Marques déposées par Dominique MOURAY
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STAVER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAVER
Dominique MOURAY

Numéro de dépôt :
1337205
Date de dépôt :
30/12/1985
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
30/12/1995
STAVER de Dominique MOURAY

Présentation de la marque STAVER

Déposée le 30 décembre 1985 par Dominique MOURAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « STAVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Dominique MOURAY, domicilié(e) 18 place de la Daurade, 31000 TOULOUSE. - France.

La marque STAVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAVER est expirée depuis le 30 décembre 1995.


Dominique MOURAY - 18 place de la Daurade, 31000 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

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