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Marques déposées par Dominique Mounié
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GEOPRACTIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GEOPRACTIE
Dominique Mounié

Numéro de dépôt :
3717716
Date de dépôt :
02/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/03/2020
GEOPRACTIE de Dominique Mounié

Présentation de la marque GEOPRACTIE

Déposée le 2 mars 2010 par Dominique Mounié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « GEOPRACTIE »

Le déposant est Dominique Mounié domicilié(e) 81 chemin de lamothe du fort - 82370 - CORBARIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Mounié domicilié(e) 81 chemin de lamothe du fort - 82370 - CORBARIEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEOPRACTIE est expirée depuis le 2 mars 2020.

Dominique Mounié a également déposé les autres marques suivantes : Label GEOPRACTIE


Dominique Mounié - 81 chemin de lamothe du fort - 82370 - CORBARIEU - France


Dominique Mounié - 81 chemin de lamothe du fort - 82370 - CORBARIEU - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Appareil medical pour la restauration et le maintien de l'équilibre énergétique de l'homme dans son environnement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture.